Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE
LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE (Syndicat professionnel no 1053)
Numéro de dépôt :
3106383
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE
Déposée le 11 juin 2001 par LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE (Syndicat professionnel no 1053
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE »
Le déposant est LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE (Syndicat professionnel no 1053), domicilié(e) B.P.88, 88203 REMIREMONT CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard FRANCOIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE (Syndicat professionnel no 1053 a également déposé les autres marques suivantes : MONTAGNE MIEL DES VOSGES
LE MIEL DE LA MONTAGNE VOSGIENNE (Syndicat professionnel no 1053) - B.P.88, 88203 REMIREMONT CEDEX - France
Monsieur Bernard FRANCOIS - France
Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477479 - Publication au BOPI 2008-07-21
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Miel et pain d'épices Hydromel Pollen, cire et propolis.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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